Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 juin 2026
1. Éditeur du site
Le site poolvisionia.fr (ci-après « Pool Vision IA ») est édité par :
- Raison sociale : Novalgo Services, SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 14 rue Bausset, 75015 Paris
- SIREN : 102 042 744 — RCS Paris
- N° TVA intracommunautaire : FR76 102 042 744
- E-mail : contact@novalgos.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Islem Malki, en sa qualité de Président de Novalgo Services.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVHcloud (OVH SAS)
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovhcloud.com
Les images téléversées et les rendus générés sont stockés sur une infrastructure cloud sécurisée, au sein de l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque Pool Vision IA, logo, textes, interface, code source, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Novalgos, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les photographies téléversées par l'utilisateur restent sa propriété. Les rendus générés par l'intelligence artificielle à partir de ces photographies sont mis à la disposition de l'utilisateur dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité et la gestion des cookies dans notre politique de cookies.
6. Responsabilité
Pool Vision IA fournit des rendus visuels générés par intelligence artificielle à but de visualisation et d'aide à la décision. Ces rendus sont des simulations et ne constituent ni un plan technique, ni un document contractuel d'exécution de travaux. Novalgos ne saurait être tenue responsable des décisions prises sur la seule base des rendus générés.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.